|
|
Jean Michel MAGNE Maire de Chantérac Conception du site: Communauté de Communes de la Vallée du Salembre 24 DORDOGNE Hébergement: OVH http://www.ovh.com Note concernant le P.L.U.: Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version informatique du document papier constituant le P.L.U. approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de la Commune de Chantérac. Traitement informatisé des données personnelles: Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi informatique et Libertés du 6 Janvier 1978). Il peut l'exercer en adressant un courrier à : Mairie de Chantérac Le Bourg 24190 CHANTERAC |